Mentions légales
1. Édition du site Internet
Le présent site accessible à l’adresse https://visiontournesol.com est édité par l’Entreprise Individuelle VISION TOURNESOL, dont le siège social est situé :
38 allée des Micocouliers
84110 Vaison La Romaine.
Enregistrée sous le N°93840414584 par le préfet de la région PACA –
N° de Siret 878 1355 990 0016
2. Rédaction du site Internet
Responsable de la publication: Marie-Thérèse MERTENS
Conception du site : Hélène MÉRIC, Point de Mire communication
3. Hébergeur du site Internet
Le site est hébergé par IONOS SARL dont le siège social est situé :
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
France
4. Respect de la Propriété Intellectuelle
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquence vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la Propriété Intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelques formes que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédures dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée. Toutes autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le code de la Propriété Intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits de ce contenu.
5. Liens hypertextes
Le site contient des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu pour responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites ne respecteraient pas les dispositions légales.